Règlements régissant l'utilisation des fonds attribués par le CRSH
Si vous avez reçu une subvention, une bourse d’études ou une bourse de recherche du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), consultez ci-dessous la section appropriée pour connaître les règlements régissant l'utilisation des fonds attribués par le CRSH.
Sur cette page
Subventions
Les règlements financiers généraux qui régissent les subventions du CRSH sont exposés dans le Guide d’administration financière des trois organismes. Toutefois, pour certains programmes, les règlements non financiers, ainsi que certains règlements financiers qui régissent des programmes en particulier, sont exposés dans les documents propres aux programmes en question.
Le CRSH se réserve le droit d’interpréter les présents règlements et toutes les conditions qui se rattachent aux subventions individuelles. Les agentes et agents de programme du CRSH peuvent répondre aux questions liées à l’administration des subventions.
Le CRSH peut avoir à modifier, sans préavis, les conditions qui régissent les subventions. Toute modification importante sera diffusée immédiatement.
Bourses d’études et bourses de recherche
Les règlements financiers généraux concernant les subventions du CRSH sont exposés dans le Guide des trois organismes à l’intention des titulaires d’une bourse de formation en recherche.
Depuis le 1er septembre 2016, le Guide des trois organismes à l’intention des titulaires d’une bourse de formation en recherche s’applique aux occasions de financement suivantes et remplace, pour celles-ci, tout guide précédemment utilisé :
- Bourses de doctorat du CRSH
- Bourses de maîtrise et de doctorat du Programme de bourses d’études supérieures du Canada
- Bourses postdoctorales du CRSH
- Bourses d’études supérieures du Canada Vanier
- Bourses postdoctorales Banting
Le Guide à l’intention des bénéficiaires d’un supplément pour études à l’étranger Michael-Smith s’applique à l’occasion de financement suivante :
- Bourses d’études supérieures du Canada – Suppléments pour études à l’étranger Michael-Smith