Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
Informations archivées
Les informations archivées sont fournies à titre de référence, de recherche ou de tenue de dossiers. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n’ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Veuillez communiquer avec nous si vous désirez les obtenir sous un autre format.
Titre du programme de paiements de transfert : Subventions et bourses (voté)
Date de mise en œuvre : 1978
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2011-2012
Résultat stratégique :
1 : Le Canada est un chef de file mondial de la recherche et de la formation en sciences humaines
Programme et sous-programmes :
1.1 Talent : attirer, garder au pays et former les étudiants et les chercheurs des sciences humaines
- 1.1.1 Chaires de recherche du Canada
- 1.1.4 Bourses postdoctorales Banting
- 1.1.5 Bourses de doctorat et bourses postdoctorales du CRSH
1.2 Savoir : de nouvelles connaissances en sciences humaines
- 1.2.1 Subventions de recherche pour les chercheurs seuls, les équipes de recherche et les partenariats
- 1.2.2 Subventions de capacité de recherche des établissements
1.3 Connexion : mobilisation des connaissances en sciences humaines
- 1.3.1 Subventions de mobilisation des connaissances pour les chercheurs seuls,
les équipes de recherche et les partenariats
1.3.2 Une culture du savoir axée sur la recherche
Description : Ce programme de paiements de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, le développement du talent et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.
Résultats attendus :
- Les détenteurs d’une bourse du CRSH occupent des postes de dirigeant, de chercheur et de gestionnaire au Canada et dans le reste du monde.
- Le CRSH finance d’excellents chercheurs des sciences humaines.
- Les partenaires et les chercheurs tirent profit des relations et de la mobilisation de connaissances dans leur secteur et entre secteurs.
| Dépenses projetées 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
Dépenses prévues 2015-2016 |
Dépenses prévues 2016-2017 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 245,5 | 244,5 | 245,0 | 243,8 |
| Total des paiements de transfert | 245,5 | 244,5 | 245,0 | 243,8 |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :
- Évaluation sommative conjointe du Programme des subventions institutionnelles et du programme d’Aide aux petites universités du CRSH : 2010-2011
- Évaluation décennale du Programme des chaires de recherche du Canada : 2010-2011
- Évaluation sommative du Programme des subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement de la recherche : 2010-2011
- Évaluation du Programme de bourses postdoctorales : 2011-2012
- Évaluation des prix et des bourses spéciales : 2011-2012
- Évaluation sommative – Mobilisation des connaissances : 2012-2013
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : poursuite
Exercice durant lequel l’achèvement de la prochaine évaluation est prévu :
- Évaluation des bourses doctorales du CRSH : 2014-2015
- Évaluation interorganismes du Programme de bourses postdoctorales Banting : 2014-2015
- Évaluation des subventions de capacité de recherche des établissements : 2015-2016
- Évaluation interorganismes du Programme des chaires de recherche du Canada : 2015-2016
- Évaluation des subventions individuelles, d’équipe et de partenariat : 2015-2016
- Évaluation du sous-programme « Une culture du savoir axée sur la recherche » : 2016-2017
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Particuliers (étudiants, chercheurs); organismes sans but lucratif (organismes caritatifs, fondations, organisations non gouvernementales, universités, établissements de recherche)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2008-2009
Résultat stratégique :
1 : Le Canada est un chef de file mondial de la recherche et de la formation en sciences
humaines
Programme et sous-programme:
1.1 Talent : attirer, garder au pays et former les étudiants et les chercheurs des sciences
humaines
- 1.1.2 Bourses d’études supérieures du Canada
Description : Ce programme de paiements de transfert appuie des étudiants de maîtrise et de doctorat en sciences humaines.
Résultats attendus :
- Plus grand bassin de personnes très compétentes des secteurs universitaire, public, privé et sans but lucratif
| Dépenses projetées 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
Dépenses prévues 2015-2016 |
Dépenses prévues 2016-2017 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions* | 69,0 | 69,0 | 69,0 | 69,0 |
| Total des paiements de transfert | 69,0 | 69,0 | 69,0 | 69,0 |
* Ces chiffres n’incluent pas les dépenses opérationnelles.
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2008-2009
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : poursuite
Exercice durant lequel l’achèvement de la prochaine évaluation est prévu : 2014-2015
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Particuliers (étudiants)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (voté)
Date de mise en œuvre : 2008
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2008-2009
Résultat stratégique :
1 : Le Canada est un chef de file mondial de la recherche et de la formation en sciences humaines
Programme et sous-programmes :
1.1 Talent : attirer, garder au pays et former les étudiants et les chercheurs des sciences
humaines
- 1.1.3 Bourses d’études supérieures du Canada Vanier
Description : La fraction du financement global de ce programme de paiements de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.
Résultats attendus :
- On se dispute les meilleurs étudiants de doctorat sur la scène internationale afin de bâtir une capacité de recherche de calibre mondial au Canada.
| Dépenses projetées 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
Dépenses prévues 2015-2016 |
Dépenses prévues 2016-2017 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions* | 8,3 | 8,3 | 8,3 | 8,3 |
| Total des paiements de transfert | 8,3 | 8,3 | 8,3 | 8,3 |
* Ces chiffres n’incluent pas les dépenses opérationnelles.
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : S.O.
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : S.O.
Exercice durant lequel l’achèvement de la prochaine évaluation est prévu : 2014-2015
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Particuliers (étudiants)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2009-2010
Résultat stratégique :
2: Que le Canada ait la capacité organisationnelle pour favoriser la recherche et les
activités connexes dans le domaine des sciences humaines, des sciences naturelles, du génie et de la santé
Programme :
2.1 Coûts indirects de la recherche
Description : Ce programme de paiements de transfert permet de couvrir une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).
Résultats attendus :
- Les universités et les collèges accroissent leur capacité générale à mener des travaux de recherche ainsi qu’à recruter et à garder des chercheurs de calibre mondial.
| Dépenses projetées 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
Dépenses prévues 2015-2016 |
Dépenses prévues 2016-2017 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions* | 331,6 | 332,4 | 332,4 | 332,4 |
| Total des paiements de transfert | 331,6 | 332,4 | 332,4 | 332,4 |
* Ces chiffres n’incluent pas les dépenses opérationnelles.
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2013-2014
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : poursuite
Exercice durant lequel l’achèvement de la prochaine évaluation est prévu : 2018-2019
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Organismes sans but lucratif (universités et établissements de recherche, collèges)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Titre du programme de paiements de transfert : Réseaux de centres d’excellence (voté)
Date de mise en œuvre : 1997
Date de clôture : aucune date limite
Exercice pour les modalités : 2008-2009
Résultat stratégique :
1 : Le Canada est un chef de file mondial de la recherche et de la formation en recherche
en sciences humaines
Programme et sous-programmes :
1.3 Connexion : mobilisation des connaissances en sciences humaines
- 1.3.3 Réseaux de centres d’excellence
Description : Le financement global de ce programme fédéral de paiements de transfert est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux du Canada qui travaillent de concert avec les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.
Résultats attendus :
- Établir de solides liens et partenariats entre le milieu universitaire, le gouvernement et l’industrie ainsi que d’autres utilisateurs (organisations non gouvernementales).
- Les connaissances issues de la recherche et les technologies produites par les réseaux et les centres sont partagées et utilisées afin que le Canada puisse en tirer des avantages économiques et sociétaux.
| Dépenses projetées 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
Dépenses prévues 2015-2016 |
Dépenses prévues 2016-2017 |
|
|---|---|---|---|---|
| Total des subventions* | 8,9 | 8,9 | 8,9 | 8,9 |
| Total des paiements de transfert | 8,9 | 8,9 | 8,9 | 8,9 |
* Ces chiffres n’incluent pas les dépenses opérationnelles.
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :
- Évaluation sommative des Réseaux de centres d’excellence – nouvelles initiatives : 2009-2010
- Examen de la pertinence et de l’efficacité des Réseaux de centres d’excellence : 2013-2014
Décision prise à la suite de la dernière évaluation : poursuite
Exercice durant lequel l’achèvement de la prochaine évaluation est prévu :
- Évaluation conjointe des Réseaux de centres d’excellence dirigés par une entreprise : 2014-2015
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Organismes sans but lucratif (universités et établissements de recherche)
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.
Détails de la page
De :
- Date de modification :