Archives des rapports et des publications

Le CRSH conserve ses rapports et ses publications à des fins de référence, de recherche ou d’archivage.

Sur cette page

• Rapports annuels
• Rapports d’audit
• Rapports de consultation
• Rapports organisationnels
  • Rapport sur les résultats ministériels
  • Plan ministériel
  • Rapports sur le rendement organisationnel
  • Rapports sur les plans et les priorités
  • Plans d'action pluriannuel concernant la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles
  • État des réalisations concernant la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles
  • Rapports financiers trimestriels
• Rapports d’évaluation

Rapports annuels

• 2011-2012
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non vérifiée)
• 2010-2011
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non vérifiée)
• 2009-2010
  • Supplément
• 2008-2009
• 2007-2008
• 2006-2007
• 2005-2006
• 2004-2005
• 2003-2004

Rapports d’audit

2018

• Rendement en matière d’audit interne
  Mise à jour : novembre 2019

2017

• Audit du Portail de recherche 2.0 (phase I)

2016

• Audit des occasions de financement liées aux partenariats

2015

• Audit de la gestion des ressources humaines (dotation)
• Audit de la gestion de la sécurité matérielle

2014

• Audit de l’occasion de financement liée aux subventions Savoir du CRSH 2014
• Audit de la surveillance financière 2014
• Audit de la planification intégrée 2014

2013

• Audit de la procédure de l’appel du CRSH
• Vérification de la gestion de l’approvisionnement et de la passation de marchés
• Vérification de la mise en œuvre de la Politique sur le contrôle interne

2012

• Vérification du Programme des chaires de recherche du Canada
• Vérification de la gouvernance interne
• Vérification de la sécurité des technologies de l’information

2011

• Vérification de la gestion de l’information corporative

2010

• Vérification du projet du Système d’entreprise de gestion des octrois (SEGO)

2009

• Vérification interne du Programme des coûts indirects

2007

• Vérification des contrôles relatifs à l’intégrité de l’information publiée dans le Rapport sur les plans et les priorités
  • Réponse de la direction
• Vérification du caractère adéquat, de l’efficacité et de l’efficience de l’administration non financière des programmes de bourses d’études, de bourses de recherche et de prix
  • Réponse de la direction

2006

• Rapport final : révision du système AMIS
  • Réponse de la direction

2005

• Analyse fondée sur les risques des lignes directrices et des processus documentés des concours : sélection préliminaire, évaluation, classement et recommandation
  • Réponse de la direction
• Sondage de référence sur la satisfaction des clients
• Vérification de la technologie de l'information
  • Réponse de la direction
• Vérification des pratiques et des dépenses de déplacement du CRSNG et du CRSH

2004

• Évaluation des activités de surveillance des octrois du CRSNG et du CRSH
• Plan d'action sur les pratiques de gestion intégrée
• Vérification des pratiques de gestion des marchés au sein de la Direction des services administratifs communs
  • Réponse de la direction
• Vérification du projet de développement d'un système électronique commun de gestion de l'information
  • Réponse de la direction

2003

• Évaluation des pratiques de gestion moderne

Rapports de consultation

2008

• Réflexions sur la mobilisation du savoir : un document de discussion préparé pour le Conseil canadien sur l’apprentissage et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
• Promouvoir l’excellence en recherche – Examen mené par un groupe d’experts international à l’égard des pratiques d’évaluation par les pairs au Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
• Opinion publique sur la recherche en sciences humaines
• Rôle et influence économiques des sciences humaines : une conjecture

2007

• Analyse de l'environnement pour le programme de bourses de doctorat du CRSH

2004

• Dialogue sur la recherche nordique : Rapport sommaire

2003

• Les possibilités de la recherche autochtone

2002

• Nature et société : programme de recherche sur l’environnement et la durabilité

2001

• Consultation sur les archives nationales de données
  • Rapport d'évaluation des besoins
  • Rapport final

2000

• Mo[n]des de pensée : Les humanités en 2010 Rapport du Groupe de travail sur l'avenir des humanités
  • Réponse du Conseil du CRSH
• Consultation sur les thèmes du Programme des subventions stratégiques du Conseil de recherches en sciences humaines

1998

• Rapport final du Groupe de travail mixte du CRSH et de Statistique Canada sur l'avancement de la recherche utilisant les statistiques sociales

Rapports organisationnels

Rapport sur les résultats ministériels

• Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
  • Renseignements ministériels
  • Rapports sur les achats écologiques
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus
  • États financiers non audités
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
  • Renseignements supplémentaires
  • Stratégie ministérielle de développement durable
  • Détails sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
  • Analyse comparative entre les sexes plus
  • États financiers non audités
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
  • Renseignements supplémentaires
  • Stratégie ministérielle de développement durable
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
  • Analyse comparative entre les sexes plus
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
  • Renseignements supplémentaires
  • Stratégie ministérielle de développement durable
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017
  • Renseignements supplémentaires
  • Stratégie ministérielle de développement durable
  • Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers

Plan ministériel

• Plan ministériel 2021-2022
  • Renseignements ministériels
  • État des résultats prospectif non audité
• Plan ministériel 2020-2021
  • Renseignements ministériels
  • État des résultats prospectif
• Plan ministériel 2019-2020
  • Renseignements complémentaires
  • État des résultats prospectif
• Plan ministériel 2018-2019
  • Renseignements supplémentaires
    • Renseignements ministériels
  • États financiers prospectifs
• Plan ministériel 2017-2018
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers prospectifs

Rapports sur le rendement organisationnel

• Rapports sur le rendement organisationnel 2015-2016
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapports sur le rendement organisationnel 2014-2015
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapports sur le rendement organisationnel 2013-2014
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• Rapports sur le rendement organisationnel 2012-2013
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers vérifiés
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
• 2011-2012
• 2010-2011
• 2009-2010
• 2008-2009
• 2007-2008
• 2006-2007

Rapports sur les plans et les priorités

• 2016-2017
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers prospectifs
• 2015-2016
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers prospectifs
• 2014-2015
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers prospectifs
• 2013-2014
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers prospectifs
• 2012-2013
  • Renseignements supplémentaires
  • États financiers prospectifs
• 2011-2012
  • Renseignements supplémentaires
  • Plan triennal
  • État des résultats prospectifs
• 2010-2011
  • Renseignements supplémentaires
  • Plan triennal
• 2009-2010
  • Renseignements supplémentaires
  • Plan triennal
• 2008-2009
  • Renseignements supplémentaires

Plans d'action pluriannuel concernant la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles

• 2012-2015
• 2009-2012
• 2005-2008

État des réalisations concernant la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles

• 2009
• 2008
• 2007
• État des réalisations concernant la mise en œuvre de l’article 41 de la Loi sur les langues officielles 2006

Rapports financiers trimestriels

2021-2022

• 1^er octobre 2021 - 31 décembre 2021 (PDF)
• 1^er juillet 2021 - 30 septembre 2021 (PDF)
• 1^er avril 2021 - 30 juin 2021 (PDF)

2020-2021

• 1^er octobre 2020 - 31 décembre 2020 (PDF)
• 1^er juillet 2020 - 30 septembre 2020 (PDF)
• 1^er avril 2020 - 30 juin 2020 (PDF)

2019-2020

• 1^er octobre 2019 - 31 décembre 2019 (PDF)
• 1^er juillet 2019 - 30 septembre 2019 (PDF)
• 1^er avril 2019 - 30 juin 2019 (PDF)

2018-2019

• 1^er octobre 2018 - 31 décembre 2018 (PDF)
• 1^er juillet 2018 - 30 septembre 2018 (PDF)
• 1^er avril 2018 - 30 juin 2018 (PDF)

2017-2018

• 1^er octobre 2017 - 31 décembre 2017 (PDF)
• 1^er juillet 2017 - 30 septembre 2017 (PDF)
• 1^er avril 2017 - 30 juin 2017 (PDF)

2016-2017

• 1^er octobre 2016 - 31 décembre 2016 – Version révisée (PDF)
• 1^er juillet 2016 - 30 septembre 2016 (PDF)
• 1^er avril 2016 - 30 juin 2016 (PDF)

2015-2016

• 1^er octobre 2015 - 31 décembre 2015 (PDF)
• 1^er juillet 2015 - 30 septembre 2015 (PDF)
• 1^er avril 2015 - 30 juin 2015 (PDF)

2014-2015

• 1^er octobre 2014 - 31 décembre 2014 (PDF)
• 1^er juillet 2014 - 30 septembre 2014 (PDF)
• 1^er avril 2014 - 30 juin 2014

2013-2014

• 1^er octobre 2013 - 31 décembre 2013 (PDF)
• 1^er juillet 2013 - 30 septembre 2013 (PDF)
• 1^er avril 2013 - 30 juin 2013 (PDF)

2012-2013

• 1^er octobre 2012 - 31 décembre 2012 (PDF)
• 1^er juillet 2012 - 30 septembre 2012 (PDF)
• Données supplémentaires sur la mise-en-œuvre du Budget 2012
• 1^er avril 2012 - 30 juin 2012 (PDF)

2011-2012

• 1^er octobre 2011 - 31 décembre 2011 (PDF)
• 1^er juillet 2011 - 30 septembre 2011 (PDF)
• 1^er avril 2011 - 30 juin 2011 (PDF)

Rapports d’évaluation

2021

Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la gestion
• Résumé

Évaluation du Prix d’auteurs pour l’édition savante

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la gestion
• Résumé

2020

Évaluation du programme Aide aux revues savantes

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la gestion
• Résumé

Évaluation du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada et du Programme des chaires de recherche Canada 150

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la gestion
• Résumé

Évaluation de la 15^e année du Fonds de soutien à la recherche

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la gestion
• Résumé

2018

Évaluation des occasions de financement de partenariats

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction
• Résumé

2017

Évaluation des occasions de financement de partenariats

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction
• Résumé

Évaluation de la commercialisation de la recherche – Centres d’excellence en commercialisation et en recherche

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction
• Résumé

Résumé de l’évaluation de la Culture du savoir axée sur la recherche

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction
• Résumé

2016

Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada, 2008-2013

• Rapport d’évaluation
• Réponse et plan d’action de la direction

Évaluation du Programme des chaires de recherche du Canada

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation des subventions Savoir et des subventions de développement Savoir du CRSH

• Rapport d’évaluation (PDF 7 Mo)
• Réponse de la direction
• Résumé

2015

Évaluation des subventions de capacité de recherche des établissements du CRSH

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation du Programme de bourses postdoctorales Banting

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation du Programme des réseaux de centres d'excellence

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation du Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation des bourses du CRSH

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

2014

Évaluation des bourses du CRSH

• Rapport d’évaluation

Évaluation du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada : rapport d’évaluation final

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation de la dixième année du Programme des coûts indirects

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

2008

Évaluation du programme pilote Réalités autochtones

• Réponse de la direction du CRSH

Évaluation formative du programme de subventions de recherche-création en arts et lettres du CRSH

• Rapport d’évaluation
• Appendice méthodologique
• Réponse de la direction du CRSH

Examen et conceptualisation des impacts de la recherche-création en arts et lettres

• Rapport final

2007

Évaluation du mécanisme de programme des initiatives conjointes

• Rapport d'évaluation
• Réponse de la direction du CRSH

Évaluation du Réseaux de centres d’excellence

• Rapport d’évaluation
• Réponse de la direction

2005

• Rapport sur le rendement : programme des Grands travaux de recherche concertée du CRSH

2004

• Analyse des données des rapports d’étape et de première année : Alliances de recherche universités-communautés
• Évaluation du programme d'Aide aux conférences de recherche spéciales et aux congrès internationaux au Canada du CRSH et Annexes
• Évaluation formative du programme d’Aide à l’édition savante
  • Partie I : Rapport d’évaluation
  • Partie II : Contexte de l’édition d’œuvres savantes
  • Partie III : Rapports sur les études de cas
• Rapport sur le rendement : Phase 1 du programme des Alliances de recherche universités-communautés

2000

• Évaluation du programme Metropolis